RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Nom du responsable
 

Copyright

Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site.

qui-fait-quoi.com est copyright © 2005. Cette oeuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, qui-fait-quoi.com ou de l'auteur lui meme si le contenus proviens d'une tierce personne.

De même, toutes les oeuvres et les articles hébergés sur ce site (dossiers, forums, actualités, etc.) font l'objet d'un copyright qui-fait-quoi.com protégeant leurs auteurs respectifs.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
 

CNIL

Déclaration en cours.
 

Données Nominatives

Toute personne ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour exercer ce droit, adressez vous à qui-fait-quoi.com, par courrier, téléphone, fax ou mail aux coordonnées suivantes.
 

Cookies

Ce site utilise des cookies pour ne pas afficher deux fois la même information au même lecteur. Ils servent par exemple dans les forums pour détecter quels messages vous avez déjà lus, pour les sondages pour ne pas qu'une personne vote plusieurs fois, etc.
 

Liens externes

Ce site contient des liens externes vers d'autres sites. qui-fait-quoi.com décline toute reponsabilité envers le contenu et les pratiques de ces sites.
 

Contact

Si vous avez des questions ou des suggestions concernant cette charte, contactez-nous à virginiedonot@cm2t.com.